Le site www.vitraux-franzetti.com est édité par :
17 petite rue de l’Esté – passage Jules Mauréjean – 64100 – BAYONNE
Tel : 05 59 55 41 81
Courriel : contact@vitraux-franzetti.com
Le site a été réalisé par :
21 route de Bayonne – 64140 Billère
Siret : 448 462 200 RCS PAU
APE : 722C
Tel : 05 59 33 71 46
Courriel : contact@groupegedone.com
www.groupegedone.com
OVH -140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX
Droits d’auteur – copyright © – droit des marques- liens
La reproduction ou la représentation en tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite.
Les droits de reproduction et de représentation de l’ensemble des œuvres représentées sur le site sont strictement réservés.
En conséquence, la reproduction et la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités est strictement interdite et doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.
Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre ; mentionner la source du contenu visé.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou à l’ordre public.
L’utilisateur est informé que ses données personnelles recueillies dans le cadre des formulaires de contacts, services personnalisés ou tout autre questionnaire font l’objet d’un traitement automatisé. Les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif des membres et des services de l’éditeur du site.
Certaines informations spécifiques demandées dans les formulaires en ligne sont obligatoires. A noter que si leur saisie est erronée, les informations ne sont pas envoyées.
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en nous écrivant .
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté www.cnil.fr
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte stocké sur votre ordinateur, mobile ou tablette lorsque vous consultez notre site.
Vous n´avez pas besoin d´avoir cette fonction activée pour visiter le site, mais l´accès à certains services peut requérir l´emploi de cookies pour fonctionner correctement (exemple : statistiques Google Analytics). Vous pouvez désactiver la fonction cookies de votre navigateur si vous le désirez.
Pour plus d´information à propos des cookies, vous pouvez consulter le site de la CNIL (www.cnil.fr).
Ces cookies nous fournissent des informations codées pour faciliter et améliorer votre expérience sur notre site, permettant par exemple de vous reconnaitre lorsque vous retournez sur le site. Un cookie ne permet pas de vous identifier personnellement, il reconnait seulement l’ordinateur utilisé. Les cookies permettent ainsi à votre ordinateur d’avoir accès à différentes fonctions du site et de bénéficier d’une navigation la plus personnalisée possible.
Aucune information personnelle n´est transmise sans votre accord exprès.
La durée de conservation des données relatives aux cookies est limitée à 13 mois.
Comment refuser les cookies ?
Si vous souhaitez refuser l´implantation de cookies sur votre ordinateur, il vous suffit de paramétrer votre navigateur internet. Chaque navigateur a une procédure différente, que vous pourrez retrouver ci-dessous :
